1 – Communauté de Communes des Terres de Bresse
Communauté de Communes des Terres de Bresse Adresse : Rue de Wachenheim BP23 71290 Cuisery Siren : 200071538 Tél : 03 85 32 30 07 / 03 85 40 09 25 Mail : contact@terresdebresse.fr
2 – Concept et production
Ce site internet a été réalisé par Idéal Solutions, prestataires en solutions informatiques et Web Agency, s’appuyant sur les moteurs des solutions open-source WordPress™ et/ou Prestashop™. Responsable de la publication : La communauté de communes décrite au paragraphe 1 – Communauté de Communes des Terres de Bresse Responsable Technique : Idéal Solutions
3 – Crédits Photos
Les photos présentes sur le site Internet sont la propriété de la mairie décrite au paragraphe 1 – Communauté de Communes des Terres de Bresse (Licences FOTOLIA, Images fournis par nos fournisseurs et/ou partenaires)
4 – Hébergement
IDEAL SOLUTIONS
Siège Social : 12 Rue Alfred Kastler 71530 Fragnes-la-Loyère – France
RCS Chalon-sur-Saône : B 837 699 057
www.ideal-solutions.fr
5 – Loi informatique, fichiers et libertés
Les informations recueillies à partir de ce site Internet et de ses sous domaines font l’objet d’un traitement informatique automatisé destiné au bon fonctionnement du site Internet et de ses services. Conformément à la loi française « Informatique et libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, le visiteur et/ou client possède un droit d’accès et de rectification aux informations le concernant et il peut exercer ce droit depuis le site internet dans la section « votre compte » ou en envoyant un courrier à l’adresse figurant dans le paragraphe 1 – Communauté de Communes des Terres de Bresse. En fonction des choix du visiteur/client lors de la création ou de la modification de son compte, celui-ci est susceptible de recevoir des bulletins d’informations ou des offres du dit site. S’il ne le souhaite plus, il peut, à tout moment, en faire la demande à l’administrateur via son espace client ou en écrivant à l’adresse ci-dessus ou en cliquant sur le lien « Désabonnement » disponible en bas de chacun des messages. Nous informons les visiteurs/clients que ce traitement automatisé d’informations, notamment la gestion des adresses courriel des utilisateurs, a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL sous le numéro « en cours d’enregistrement ».
6 – Droits d’auteur
Les contenus de ce site internet non soumis à la GNU et à l’ensemble des licences open source, domaine et sous domaines compris, quelque soit leur forme, photo, dessin, vidéos, textes, fichiers, programme, … sont la propriété exclusive de la mairie décrite au paragraphe 1 – Communauté de Communes des Terres de Bresse et de Idéal Solutions. Conformément à l’article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle, aucune exploitation, utilisation, modification, reproduction (totale ou partielle), diffusion ou rediffusion ne peut être faite sans l’accord de la mairie décrite au paragraphe 1 – Communauté de Communes des Terres de Bresse et de Idéal Solutions.
7 – Politique de confidentialité
8 – Politique d’utilisation des cookies
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