Prochain Conseil Communautaire – 9 juillet 2020

Prochain Conseil Communautaire – 9 juillet 2020

Veuillez trouver ci-dessous l’ordre du jour du prochain conseil communautaire qui aura lieu

le jeudi 9 juillet 2020 à Montpont en Bresse – Salle des Fêtes à 18 heures 30

Compte tenu des conditions sanitaires actuelles, merci de vous munir d’un MASQUE

 

  • Présidence de l’assemblée
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Installation du conseil communautaire
  • Election du Président
  • Détermination du nombre de Vices Présidents
  • Election des Vices Présidents
  • Détermination du nombre des autres membres du bureau
  • Election des autres membres du bureau
  • Lecture de la Charte de l’élu local
  • Société Publique Locale ‘’Agence Economique Régionale’’ de Bourgogne Franche Comté : désignation d’un représentant
  • Syndicat mixte de la Bresse Bourguignonne : désignation des 11 délégués titulaires et 11 délégués suppléants
  • SIVOM du Louhannais : désignation des délégués
  • SICED Bresse Nord : désignation des délégués
  • Syndicat mixte d’aménagement des Sânes : désignation des délégués
  • Syndicat mixte d’aménagement de la Noue et la Tenarre : désignation des délégués
  • Syndicat mixte d’aménagement des bassins versants de la région de Cuisery : désignation des délégués
  • Agence de développement économique Bresse Initiative : désignation de représentants
  • Commission consultative et paritaire ‘’Energie’’ SYDESL-EPCI : désignation d’un titulaire et un suppléant
  • Prestations d’actions sociales pour le personnel de la collectivité ‘’CNAS’’ : désignation d’un délégué élu et d’un délégué agent
  • Association Chemin de Cluny Franche Comté : désignation d’un représentant titulaire et un suppléant
  • Délégation de pouvoirs au Président
  • Délégation de pouvoirs au Bureau
  • Indemnités de fonctions du Président et des Vices Présidents
  • Autorisation permanente et générale de poursuites au comptable public
  • Avancement de grade : Création de postes : rédacteur principal 1ère classe, adjoint administratif principal 1ère classe, auxiliaire de soins principal 1ère classe, 2 adjoints d’animation principal 1ère classe
  • Suppression de postes : rédacteur principal 2ème classe, adjoint administratif principal 2ème classe, auxiliaire de soins principal 2ème classe, 2 adjoints d’animation principal 2ème classe
  • Fixation du lieu du prochain conseil
  • Questions et communications diverses